Présentation de la marque LES JARDINS PAMPLEMOUSSE
Déposée le 15 février 2002 par Benoît DELERUE et Thibault DENIS du PEAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « LES JARDINS PAMPLEMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Les déposants sont Benoît DELERUE, domicilié(e) 12, Clos du Pont de l'Abbaye,59320 HAUBOURDIN - 59320 - France et Thibault DENIS du PEAGE domicilié(e) 185, Avenue de la République,59110 LA MADELEINE - 59110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoît DELERUE domicilié(e) 12, Clos du Pont de l'Abbaye,59320 HAUBOURDIN - 59320 - France.
La marque LES JARDINS PAMPLEMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS PAMPLEMOUSSE est expirée depuis le 15 février 2012.
Benoît DELERUE - 12, Clos du Pont de l'Abbaye,59320 HAUBOURDIN - 59320 - France
Thibault DENIS du PEAGE - 185, Avenue de la République,59110 LA MADELEINE - 59110 - France
Benoît DELERUE - 12, Clos du Pont de l'Abbaye,59320 HAUBOURDIN - 59320 - France
Inscription le 4 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431603 - Publication au BOPI 2006-04-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Sandwichs, salades et plats préparés. Services rendus par le franchiseur dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale. Restauration sur place. Transfert et mise à disposition du savoir faire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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